​

• Statuts de l'association

• Condition générales du réseau d'accueil ASSAGIE (valable dès le 01.02.2026)

• Conditions générales du réseau d'accueil ASSAGIE (valable jusqu'au 31.01.2026)

• Règlement interne de l'Association Pomme-Cannelle (valable dès le 01.03.2026)

• Règlement interne de l'Association Pomme-Cannelle (valable jusqu'au 28.02.2026)

• Projet institutionnel

• Projet pédagogique préscolaire

• Projet pédagogique parascolaire​