Les structures de l'Association Pomme-Cannelle ont rejoint le réseau ASSAGIE au 01.08.2025. De ce fait, de nouvelles Conditions générales sont entrée en vigueur dès cette date et tous les contrats d'accueil y sont soumis.

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Nous vous invitons à en prendre connaissance dès que possible.​

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• Condition générales du réseau d'accueil ASSAGIE (valable dès le 01.02.2026)

• Conditions générales du réseau d'accueil ASSAGIE (valable jusqu'au 31.01.2026)

• Règlement interne de l'Association Pomme-Cannelle (valable dès le 01.03.2026)

• Règlement interne de l'Association Pomme-Cannelle (valable jusqu'au 28.02.2026)

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